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Art. 1 : Fonctionnement du 901 Moto Club
Les membres adhérents sont des conducteurs de motos. Ils peuvent être accompagnés par un passager lors des sorties. Les membres passagers adultes qui accompagnent un membre pilote doivent être membres du club.
Le bureau du 901 Moto Club est constitué par un président, un secrétaire et un trésorier désignés lors de l’assemblée générale annuelle.
Art. 2 : Adhésion
L’adhésion d’un membre est valable pour une période d’une année civile. Elle permet à l’adhérent de participer aux manifestations organisées par le 901 Moto Club.
L’adhésion formulée par le demandeur fait l’objet d’une approbation du bureau, lequel en cas de refus, n’a pas à faire connaître le motif de sa décision.
L’adhésion implique la connaissance et le respect du présent règlement.
Art. 3 : Invitation
Tout motard ( et un éventuel passager ) a la possibilité de participer à une manifestation organisée par l’association.
Il devra préciser lors de sa réservation son nom, prénom, numéro de téléphone et adresse mail ainsi que les références de sa moto. Il s’engage à communiquer tout changement intervenu avant la manifestation.
S’il est passager, il ne précisera que son nom, prénom et numéro de téléphone. Tout invité devra s’engager à respecter le présent règlement. Ils devront solliciter leur adhésion s’ils veulent participer aux autres événements de la vie du 901 Moto Club.
Art 4 : Ressources
La caisse de l’association est alimentée par les cotisations des adhérents et divers apports, dons et recettes de manifestations.
Le montant des adhésions pour les membres actifs et les couples est déterminé chaque année par le bureau et approuvé par l’assemblée générale.
Les montants sont à régler lors de l’adhésion ou en début d’année civile pour chaque renouvellement.
En cas de rupture d’adhésion par l’adhérent ou l’association, l’adhérent ne pourra se prévaloir d’aucun remboursement pour la période restant à courir, sauf circonstance exceptionnelle soumise à l’appréciation du bureau.
Chaque membre actif peut, à sa demande, consulter les comptes de l’association en s’adressant au trésorier. S’il relève une anomalie ou faute grave, il en fait part au président.
Art. 5 : Comportement, sécurité et responsabilités
Tout membre participant à une manifestation organisée par le 901 Moto Club devra se conformer au présent règlement, aux règles de sécurité, à la législation française et Européenne du code de la route.
Le but du club est d’organiser des activités entre motards et amateurs de motos, entre amis avec pour objectif de trouver du plaisir à conduire ensemble nos machines dans notre belle région. Dans ce contexte, au sein du 901 Moto Club, tous les propos ou comportements racistes, homophobes, antisémites et plus généralement discriminatoires sont bannis.
Le pilote doit posséder le permis de conduire correspondant au véhicule qu’il conduit et doit être à jour de la cotisation d’assurance de ce dernier. Il est fortement conseillé de souscrire une assurance « dommages corporels ».
Le pilote doit respecter les règles de conduite en cortège. Il se conformera aux directives qui lui seront données pour la circulation. Sauf instruction contraire, il s’interdira de doubler l’ouvreur qui est seul habilité à fixer l’allure.
Il est responsable des dommages ou blessures qu’il pourrait occasionner à une tierce personne ou à lui même, ainsi qu’à son véhicule ou celui d’un tiers. Il renonce expressément à tout droit ou réclamation contre le 901 Moto Club.
Dans le groupe, l’adhérent reste responsable de la conduite de son engin dans l’environnement routier. Toute contravention au code de la route laissera l’adhérent face à ses responsabilités. Les petites cylindrées (125 cm3) ne seront pas admises pour les trajets longs ou fortement montagneux.
Un équipement minimum du pilote et de son passager est demandé lors des sorties : casque, gants, blouson, pantalon et chaussures fermées.
Le pilote ne devra jamais se présenter en état d’ébriété.
L’association se réserve le droit d’exercer des contrôles et de refuser l’accès à une sortie de l’adhérent qui ne répondrait pas aux critères définis, en particulier si les responsables estiment que cet accès pourrait être gênant ou dangereux pour lui même ou pour les autres.
En cas de mauvais comportement, un membre peut être exclu par le bureau et ce, sans préavis.
Art 6 : Activités et communication
La vie du club et son activité est décrite sur le site : 901motoclub.fr
Chaque adhérent à jour de sa cotisation dispose d’un accès privilégié par identifiant et mot de passe modifiable. Les activités et les informations peuvent aussi être annoncées par courriel, sms, WhatsApp ou autre moyen.
Lors de l’annonce d’une sortie, les membres sont invités à s’inscrire via un commentaire sur le site afin d’en favoriser l’organisation.
Art 7 : Assurance et responsabilité du 901 Moto Club
Le 901 Moto Club a souscrit une assurance responsabilité civile auprès de la MACIF.
Cette assurance, couvre tous les dommages causés accidentellement par un membre, en dehors de tout incident lié à la conduite de son engin. L’association décline toute responsabilité en ce qui concerne les accidents de la route, les dommages aux véhicules, les actes de vandalisme sur les machines des membres et leurs équipements.
Art 8 : Adoption du présent règlement
Pour application, le présent règlement intérieur est adopté par le bureau qui pourra décider de ses modifications selon les besoin de l’association.
Toute modification sera portée à la connaissance des adhérents et approuvé par la prochaine assemblée générale.
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